Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT MACONNAIS
Numéro de dépôt :
1283813
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
31/08/1994
Présentation de la marque LE PETIT MACONNAIS
Déposée le 31 août 1984 par Etablissements GIRARD (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « LE PETIT MACONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT MACONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MACONNAIS est expirée depuis le 31 août 1994.
Etablissements GIRARD (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06